Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
RESIDENCE ACADEMIE MONTPELLIER (RAM)
750 avenue de Montpellier, RD 613, 34740 Vendargues
SIRET : 839 403 227 Montpellier

Responsable publication :
Le Directeur de la Résidence Académie Montpellier

2. Conception & Réalisation

Ce site internet éco-conçu a été réalisé par l'agence web L'Établi Digital, spécialisée dans la création de sites internet à faible empreinte carbone.

3. Hébergement

Le site est hébergé et distribué mondialement par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.cloudflare.com

4. Données personnelles et Respect de la vie privée

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la Résidence Académie Montpellier s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient limités au strict nécessaire :

Formulaire de contact : Les données saisies servent uniquement à instruire votre dossier de candidature de logement.
Durée de conservation : Les données sont supprimées ou archivées dès la fin du traitement de votre dossier (ou à la sortie des lieux en cas de location).
Cookies : Ce site n'utilise aucun cookie de ciblage publicitaire ni tracker tiers invasif, garantissant un respect total de votre vie privée et des performances de chargement optimales.

Pour exercer vos droits d'accès, de rectification ou de suppression de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : contactram34740@orange.fr.

5. Propriété intellectuelle

La Résidence Académie Montpellier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images (fournies dans les références d'origine), graphismes, logo et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.